2022-176 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Extrascolaires et Périscolaires
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-176 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Extrascolaires et Périscolaires
2022-175 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-175 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
2022-174 Désaffectation et déclassement du domaine public du bâtiment de la CCCLA situé 40, avenue du 8 mai 1945 – 11400 CASTELNAUDARY
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-174 Désaffectation et déclassement du domaine public du bâtiment de la CCCLA situé 40, avenue du 8 mai 1945 – 11400 CASTELNAUDARY
2022-173 Mise à jour des conventions de prestation de services pour l’utilisation de la fourrière intercommunale par les communes extérieures au territoire de la CCCLA
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-173 Mise à jour des conventions de prestation de services pour l’utilisation de la fourrière intercommunale par les communes extérieures au territoire de la CCCLA
2022-172 Avenant n°1 à la convention pour la généralisation de l’éducation artistique et culturelle
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-172 Avenant n°1 à la convention pour la généralisation de l’éducation artistique et culturelle
2022-171 Convention de mise à disposition de biens dans le cadre de la gestion des compétences collecte et traitement des déchets des ménages et des déchets assimiles avec le SMICTOM de l’Ouest Audois
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-171 Convention de mise à disposition de biens dans le cadre de la gestion des compétences collecte et traitement des déchets des ménages et des déchets assimiles avec le SMICTOM de l’Ouest Audois
2022-170 Procès-verbaux de mise à disposition des biens des communes de LABASTIDE D’ANJOU, SAINT-PAPOUL, VILLENEUVE LA COMPTAL à la CCCLA dans le cadre du transfert de la compétence collecte et traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-170 Procès-verbaux de mise à disposition des biens des communes de LABASTIDE D’ANJOU, SAINT-PAPOUL, VILLENEUVE LA COMPTAL à la CCCLA dans le cadre du transfert de la compétence collecte et traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés
2022-169 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-169 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
2022-168 Retenue de la Ganguise : avenant n°5 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-168 Retenue de la Ganguise : avenant n°5 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).
2022-167 Convention d'hébergement d'applications métiers mutualises entre la Communauté de Communes et la commune de CASTELNAUDARY sur le serveur virtuel de la commune
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-167 Convention d'hébergement d'applications métiers mutualises entre la Communauté de Communes et la commune de CASTELNAUDARY sur le serveur virtuel de la commune
2022-166 Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure La Raque : marché aux truffes
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-166 Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure La Raque : marché aux truffes
2022-165 Mise en place d’un service commun pour la gestion des dispositifs de recueil mobiles des demandes de cartes nationales d’identités et de passeports
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-165 Mise en place d’un service commun pour la gestion des dispositifs de recueil mobiles des demandes de cartes nationales d’identités et de passeports
2022-164 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de LABASTIDE D’ANJOU
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-164 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de LABASTIDE D’ANJOU
2022-163 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de CASTELNAUDARY
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-163 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de CASTELNAUDARY
2022-162 Aide à l'investissement de l'immobilier d'entreprise : attribution de subventions
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-162 Aide à l'investissement de l'immobilier d'entreprise : attribution de subventions
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