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Délibération 20210235 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’eau potable PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210235 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’eau potable PIECE JOINTE

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Délibération 20210235 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’eau potable
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210235 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’eau potable

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Délibération 20210234 Signature d'une convention pour la conservation partagée de la presse d'intérêt régional PIECE JOINTE2
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210234 Signature d'une convention pour la conservation partagée de la presse d'intérêt régional PIECE JOINTE2

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Délibération 20210234 Signature d'une convention pour la conservation partagée de la presse d'intérêt régional PIECE JOINTE1
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210234 Signature d'une convention pour la conservation partagée de la presse d'intérêt régional PIECE JOINTE1

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Délibération 20210234 Signature d'une convention pour la conservation partagée de la presse d'intérêt régional
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210234 Signature d'une convention pour la conservation partagée de la presse d'intérêt régional

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Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs PIECE JOINTE

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Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210233 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs

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Délibération 20210232 Retenue de la Ganguise : avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210232 Retenue de la Ganguise : avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec Bas Rhône Languedoc (B.R.L).

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Délibération 20210231Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin HERS GIROU en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation 2022
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210231Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin HERS GIROU en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation 2022

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Délibération 20210230 Accord de principe pour l'intégration à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) SAS CAP GANGUISE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210230 Accord de principe pour l'intégration à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) SAS CAP GANGUISE

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Délibération 20210229 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour des projets d’Éducation artistique et culturelle menés par les bibliothèques en 2022
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210229 Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour des projets d’Éducation artistique et culturelle menés par les bibliothèques en 2022

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Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026 PIECE JOINTE2
09/12/2021 - [Délibérations]

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Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026 PIECE JOINTE1
09/12/2021 - [Délibérations]

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Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210228 Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique territoire Nord-Ouest Audois 2021 - 2026 

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Délibération 20210227 Approbation des statuts du SMICTOM de l'OUEST AUDOIS PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210227 Approbation des statuts du SMICTOM de l'OUEST AUDOIS PIECE JOINTE

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