20200175 Autorisation d’engager ¼ des investissements : Budget CCCLA
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200175 Autorisation d’engager ¼ des investissements : Budget CCCLA
20200174 Versement d’une subvention exceptionnelle de la CCCLA vers le CIAS
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200174 Versement d’une subvention exceptionnelle de la CCCLA vers le CIAS
20200173 Fusion budget Assainissement Régie et Assainissement DSP
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200173 Fusion budget Assainissement Régie et Assainissement DSP
20200172 Fusion budget Eau Régie et Eau DSP
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200172 Fusion budget Eau Régie et Eau DSP
20200171 Décision Modificative n°1 sur le Budget Assainissement Régie
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200171 Décision Modificative n°1 sur le Budget Assainissement Régie
20200170 Décision Modificative n°2 : Budget parc d’activites de Fendeille 2
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200170 Décision Modificative n°2 : Budget parc d’activites de Fendeille 2
20200169 Création de la Commission Economie
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200169 Création de la Commission Economie
20200168 Désignation d’un représentant au sage Hers- Mort- Girou
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200168 Désignation d’un représentant au sage Hers- Mort- Girou
20200167 Désignation d’un représentant de la CCCLA à la commission consultative paritaire énergie du SYADEN
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200167 Désignation d’un représentant de la CCCLA à la commission consultative paritaire énergie du SYADEN
20200166 Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie a seule autonomie financière de l’Office du Tourisme
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200166 Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie a seule autonomie financière de l’Office du Tourisme
20200165 Désignation des membres à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200165 Désignation des membres à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2020
16/09/2020 - [2020 - Procès verbal]
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2020
Règlement intérieur Commission Marchés à Procédure Adaptée
16/09/2020 - [2020 - Autres documents]
Règlement intérieur Commission Marchés à Procédure Adaptée
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