Téléchargement

Documents disponibles au téléchargement

Décision n°23-138 Adoption des tarifs des séjours adolescents vacances de la toussaint 2023
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-138 Adoption des tarifs des séjours adolescents vacances de la toussaint 2023


Décision n°23-137 Demandes de subventions : Dévoiement des réseaux AEP et de la vidange du réservoir - Allée des Peupliers - Commune de LAURABUC
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-137 Demandes de subventions : Dévoiement des réseaux AEP et de la vidange du réservoir - Allée des Peupliers - Commune de LAURABUC


Décision n°23-136 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau d'assainissement du bourg - Priorité 1 du SDA - Commune de VILLENEUVE LA COMPTAL
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-136 Demandes de subventions : Réhabilitation du réseau d'assainissement du bourg - Priorité 1 du SDA - Commune de VILLENEUVE LA COMPTAL


Décision n°23-135 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Commune de VILLEMAGNE
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-135 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Commune de VILLEMAGNE


Décision n°23-134 Demandes de subventions : Construction d'une nouvelle station d'épuration pour le bourg - Priorité 1 du SDA - Commune de SOUILHE
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-134 Demandes de subventions : Construction d'une nouvelle station d'épuration pour le bourg - Priorité 1 du SDA - Commune de SOUILHE


Décision n°23-133 Demandes de subventions : Réalisation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Commune de SAINT PAPOUL
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-133 Demandes de subventions : Réalisation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Commune de SAINT PAPOUL


Décision n°23-132 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Tranche 1 - Commune de LABASTIDE D'ANJOU
12/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-132 Demandes de subventions : Travaux de priorité 1 du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Tranche 1 - Commune de LABASTIDE D'ANJOU


Décision n°23-131 Adoption des tarifs des séjours vacances de la toussaint 2023
11/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-131 Adoption des tarifs des séjours vacances de la toussaint 2023


Décision n°23-130 Raccordement électrique, réalisation d’une armoire électrique avec chloration, télésurveillance, sonde de niveau, éclairage et prise de courant du réservoir : commune de PUGINIER
06/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-130 Raccordement électrique, réalisation d’une armoire électrique avec chloration, télésurveillance, sonde de niveau, éclairage et prise de courant du réservoir : commune de PUGINIER


Rapports annuels 2022 des délégataires des services eau potable et assainissement
04/10/2023 - [Rapports annuels]

Rapports annuels 2022 des délégataires des services eau potable et assainissement


Décision n°23-129 Instruments et accessoires classe de Musiques Actuelles – Ecole de Musique Intercommunale
03/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-129 Instruments et  accessoires classe de Musiques Actuelles  – Ecole de Musique Intercommunale


Décision n°23-128 Détection et géoréférencement de réseaux AEP - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET : commune de CASTELNAUDARY
03/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-128 Détection et géoréférencement de réseaux AEP - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET   : commune de CASTELNAUDARY


Décision n°23-127 Détection et géoréférencement de réseaux EU - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET : commune de CASTELNAUDARY
03/10/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-127 Détection et géoréférencement de réseaux EU - Avenue d’Auch et Bd LAPASSET   : commune de CASTELNAUDARY


Liste des délibérations
28/09/2023 - [Délibérations]

Liste des délibérations


Délibération 2023-138 Modification du tableau des effectifs
28/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-138 Modification du tableau des effectifs


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
contact@cccla.fr
Envoyez-nous un email pour plus d'informations
TOP
TOP