Téléchargement

Documents disponibles au téléchargement

PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2020
09/12/2020 - [2020 - Procès verbal]

PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2020

Télécharger


20200248 PIECE JOINTE Modification du tableau des effectifs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200248 PIECE JOINTE Modification du tableau des effectifs

Télécharger


20200248 Modification du tableau des effectifs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200248 Modification du tableau des effectifs

Télécharger


20200247 PIECE JOINTE Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200247 PIECE JOINTE Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel

Télécharger


20200247 Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200247 Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel

Télécharger


20200246 Remboursement de frais de déplacement lies à l’exercice du mandat communautaire
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200246 Remboursement de frais de déplacement lies à l’exercice du mandat communautaire

Télécharger


20200245 Modalités d’application du droit à la formation des Elus
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200245 Modalités d’application du droit à la formation des Elus

Télécharger


20200244 Approbation des lignes directrices de gestion
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200244 Approbation des lignes directrices de gestion

Télécharger


20200243 PIECE JOINTE Don de jours de repos solidaires à un agent
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200243 PIECE JOINTE Don de jours de repos solidaires à un agent

Télécharger


20200243 Don de jours de repos solidaires à un agent
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200243 Don de jours de repos solidaires à un agent

Télécharger


20200242 Retenue de la ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques et pêche avec les utilisateurs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

20200242 Retenue de la ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques et pêche avec les utilisateurs

Télécharger


20200241 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200241 Retenue de la Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs

Télécharger


20200240 Retenue de la Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec b.r.l.
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200240 Retenue de la Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec b.r.l.

Télécharger


20200239 PIECE JOINTE 3 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200239 PIECE JOINTE 3 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches

Télécharger


20200239 PIECE JOINTE 2 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200239 PIECE JOINTE 2 Modification n° 3 des règlements de fonctionnement des crèches

Télécharger


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
contact@cccla.fr
Envoyez-nous un email pour plus d'informations
TOP
TOP