Téléchargement

Documents disponibles au téléchargement

Décision 22-72 Travaux d'aménagement de la crèche "Los Drollets" 11400 SAINT PAPOUL : Démolitions- Gros-Oeuvre- maçonnerie- enduit : travaux complémentaires
05/07/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-72 Travaux d'aménagement de la crèche "Los Drollets" 11400 SAINT PAPOUL :  Démolitions- Gros-Oeuvre- maçonnerie- enduit : travaux complémentaires


Décision 22-71 Réhabilitation du réseau EU Rue Bernard Palissy Commune de CASTELNAUDARY
05/07/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-71 Réhabilitation du réseau EU Rue Bernard Palissy Commune de CASTELNAUDARY


Décision 22-70 Remplacement de la chasse gravitaire – Commune de LES CASSES
04/07/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-70 Remplacement de la chasse gravitaire – Commune de LES CASSES


PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
08/06/2022 - [Procès verbal]

PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022


Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE


Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs


Délibération 2022-101 Mise à jour du règlement de formation
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-101 Mise à jour du règlement de formation 


Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel PIECE JOINTE
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel PIECE JOINTE


Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel 


Délibération 2022-099 Mise à jour n°5 du régime indemnitaire
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-099 Mise à jour n°5 du régime indemnitaire 


Délibération 2022-098 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-098 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements


Délibération 2022-097 Mise en place d’un Comité Social Territorial commun CCCLA / CIAS
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-097 Mise en place d’un Comité Social Territorial commun CCCLA / CIAS 


Délibération 2022-096 Rémunération des membres extérieurs du jury
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-096 Rémunération des membres extérieurs du jury 


Délibération 2022-095 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-095 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs 


Délibération 2022-094 Retenue de La Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec B.R.L.
08/06/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-094 Retenue de La Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec B.R.L. 


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
contact@cccla.fr
Envoyez-nous un email pour plus d'informations
TOP
TOP