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ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2023
29/03/2023 - [Ordre du jour]

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2023

Décision n°23-25 Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes Transport à la Demande
23/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-25 Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes Transport à la Demande

Décision n°23-24 Adaptation des tarifs de l’école de musique pour les élèves inscrits en EVEIL 1A ou EVEIL 1,2, 3 SH
22/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-24 Adaptation des tarifs de l’école de musique pour les élèves inscrits en EVEIL 1A ou EVEIL 1,2, 3 SH

Décision n° 23-23 Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Aude pour le fonctionnement 2023 de l’école de musique
21/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n° 23-23 Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Aude pour le fonctionnement 2023 de l’école de musique

Délibération 2023-007 Convention de partenariat avec le Département de l’Aude et Unis Cité dans le cadre du projet de lutte contre l’isolement des personnes âgées.
20/03/2023 - [Conseils d'administration CIAS]

Délibération 2023-007 Convention de partenariat avec le Département de l’Aude et Unis Cité dans le cadre du projet de lutte contre l’isolement des personnes âgées.

Délibération 2023-006 Débat d’Orientation Budgétaire SAAD 2023
20/03/2023 - [Conseils d'administration CIAS]

Délibération 2023-006 Débat d’Orientation Budgétaire SAAD 2023

Délibération 2023-005 Débat d’Orientation Budgétaire CIAS 2023
20/03/2023 - [Conseils d'administration CIAS]

Délibération 2023-005 Débat d’Orientation Budgétaire CIAS 2023

Décision 23-22 Acquisition d’un véhicule 9 places
20/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-22 Acquisition d’un véhicule 9 places 

Décision 23-21 Accord cadre animation du Programme Agro-Environnemental et Climatique du site Natura 2000 "Piège et Collines du Lauragais
16/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-20 Acquisition d’un camion-nacelle d’occasion
13/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-20 Acquisition d’un camion-nacelle d’occasion

Décision 23-19 Curage, évacuation et compostage des boues d’épuration : commune de LA POMAREDE
13/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-19 Curage, évacuation et compostage des boues d’épuration  : commune de LA POMAREDE

Décision n°23-18 Maitrise d’œuvre pour la 1ère tranche de travaux du schéma directeur d’alimentation en eau potable de LA POMAREDE : avenant n°1
06/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-18 Maitrise d’œuvre pour la 1ère tranche de travaux du schéma directeur d’alimentation en eau potable de LA POMAREDE : avenant n°1

Décision n°23-17 Mise en oeuvre du DOCOB NATURA 2000 "Piège et collines du Lauragais" - Phase 7 : avenant n°1
03/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-17 Mise en oeuvre du DOCOB NATURA 2000 "Piège et collines du Lauragais" - Phase 7 : avenant n°1

Décision n°23-16 Vacances de printemps : adoption des tarifs du séjour «HIPHOP-GRAFFITI»
01/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-16 Vacances de printemps : adoption des tarifs du séjour  «HIPHOP-GRAFFITI»

Décision 23-15 Travaux de priorité 1 du schéma directeur d’alimentation en eau potable de la commune de LA POMAREDE: avenant n°1
01/03/2023 - [Décisions 2023]

Décision 23-15 Travaux de priorité 1 du schéma directeur d’alimentation en eau potable  de la commune de LA POMAREDE: avenant n°1