ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2021
06/04/2021 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 AVRIL 2021
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
03/03/2021 - [Procès verbal]
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021 PJ
03/03/2021 - [Délibérations]
20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021 PIECE JOINTE
20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021
03/03/2021 - [Délibérations]
20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021
20210055 Modification horaires de la médiathèque de SALLES SUR L’HERS
03/03/2021 - [Délibérations]
20210055 Modification horaires de la médiathèque de SALLES SUR L’HERS
20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel PJ
03/03/2021 - [Délibérations]
20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel PIECE JOINTE
20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel
03/03/2021 - [Délibérations]
20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel
20210053 Election des représentants de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour les travaux d’entretien de voirie, de mise en sécurité et d’amélioration structurante de la vo
03/03/2021 - [Délibérations]
20210053 Election des représentants de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour les travaux d’entretien de voirie, de mise en sécurité et d’amélioration structurante de la voirie
20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE PJ
03/03/2021 - [Délibérations]
20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE PIECE JOINTE
20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE
03/03/2021 - [Délibérations]
20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE
20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PJ2
03/03/2021 - [Délibérations]
20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PIECE JOINTE 2
20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PJ1
03/03/2021 - [Délibérations]
20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PIECE JOINTE 1
20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue
03/03/2021 - [Délibérations]
20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue
20210050 Contrat de stationnement pour le port entre la CCCLA et la société France Fluviale
03/03/2021 - [Délibérations]
20210050 Contrat de stationnement pour le port entre la CCCLA et la société France Fluviale
Délibération 20210049 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’un
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210049 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de SAINT-PAPOUL PIECE JOINTE
Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30