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Décision n°23-117 Services culture et jeunesse : projet d’éducation artistique et culturel
21/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-117 Services culture et jeunesse : projet d’éducation artistique et culturel


Décision n°23-116 Liaison STEP ESTAMBIGOU / MOLINIER – Prestations topographiques : commune de CASTELNAUDARY
21/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-116 Liaison STEP ESTAMBIGOU / MOLINIER – Prestations topographiques : commune de CASTELNAUDARY


Décision n°23-115 Renouvellement de conduite AEP – Lieu-dit En James : commune de GOURVIEILLE
14/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-115 Renouvellement de conduite AEP – Lieu-dit En James : commune de GOURVIEILLE


Décision n°23-114 Création d’une purge automatique -: commune de MEZERVILLE
13/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-114 Création d’une purge automatique -: commune de MEZERVILLE


Décision n°23-113 Bibliothèque Intercommunale : prestation d’évolution du logiciel de gestion de bibliothèques
12/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-113 Bibliothèque Intercommunale : prestation d’évolution du logiciel de gestion de bibliothèques


Décision n°23-112 Achat de 4 saxophones – Ecole de Musique Intercommunale
12/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-112 Achat de 4 saxophones – Ecole de Musique Intercommunale


Décision n°23-111 Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’assainissement et de la reconstruction de la station d’épuration de MIREVAL LAURAGAIS : avenant n°1
08/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-111 Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’assainissement et de la reconstruction de la station d’épuration de MIREVAL LAURAGAIS : avenant n°1


Délibération 2023-022 Modification du tableau des effectifs
07/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-022 Modification du tableau des effectifs


Délibération 2023-021 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
07/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-021 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux


Délibération 2023-020 Convention de partenariat avec la société VITARIS (Téléassistance)
07/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-020 Convention de partenariat avec la société VITARIS (Téléassistance)


Délibération 2023-019 Fourniture et portage de repas en liaison froide au domicile des personnes
07/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-019 Fourniture et portage de repas en liaison froide au domicile des personnes


Décision n°23-110 Reconstruction de site web de l’Office du Tourisme Intercommunal : avenant n°1
06/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-110 Reconstruction de site web de l’Office du Tourisme Intercommunal : avenant n°1


Décision n°23-109 Optimisation de la taxe de séjour
06/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-109 Optimisation de la  taxe de séjour


Décision n°23-108 Portes automatiques médiathèque CASTELNAUDARY
06/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-108 Portes automatiques médiathèque CASTELNAUDARY


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