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Délibération n°20210126 Adoption du rapport annuel sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210126 Adoption du rapport annuel sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets PIECE JOINTE


Délibération n°20210126 Adoption du rapport annuel sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210126 Adoption du rapport annuel sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets


Délibération n°20210125 Retenue de la Ganguise : avenant n°2 aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210125 Retenue de la Ganguise : avenant n°2 aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs


Délibération n°20210124 Retenue de la Ganguise : avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec B.R.L.
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210124 Retenue de la Ganguise : avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec B.R.L.


Délibération n°20210123 Maison funéraire – annulation de la convention d’occupation du domaine public constitutive de droit réel avec la Ville de Castelnaudary
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210123 Maison funéraire – annulation de la convention d’occupation du domaine public constitutive de droit réel avec la Ville de Castelnaudary


Délibération n°20210122 Convention de partenariat financier Stage professionnel de Musicien Intervenant 2ème année avec l’Université de Toulouse– Jean Jaurès PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210122 Convention de partenariat financier Stage professionnel de Musicien Intervenant 2ème année avec l’Université de Toulouse– Jean Jaurès PIECE JOINTE


Délibération n°20210122 Convention de partenariat financier Stage professionnel de Musicien Intervenant 2ème année avec l’Université de Toulouse– Jean Jaurès
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210122 Convention de partenariat financier Stage professionnel de Musicien Intervenant 2ème année avec l’Université de Toulouse– Jean Jaurès


Délibération n°20210121 Convention services partagés avec la Ville de CASTELNAUDARY PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210121 Convention services partagés avec la Ville de CASTELNAUDARY PIECE JOINTE


Délibération n°20210121 Convention services partagés avec la Ville de CASTELNAUDARY
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210121 Convention services partagés avec la Ville de CASTELNAUDARY


Délibération n°20210120 Convention de partenariat entre Carcassonne Agglo et la Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois : Campus connecté PEICE JOINTE1
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210120 Convention de partenariat entre Carcassonne Agglo et la Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois : Campus connecté PEICE JOINTE1


Délibération n°20210120 Convention de partenariat entre Carcassonne Agglo et la Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois : Campus connecté
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210120 Convention de partenariat entre Carcassonne Agglo et la Communauté de communes Castelnaudary Lauragais Audois : Campus connecté


Délibération n°20210119 Convention d’initialisation du contrat de relance et de transition écologique PIECE JOINTE1
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210119 Convention d’initialisation du contrat de relance et de transition écologique PIECE JOINTE1


Délibération n°20210119 Convention d’initialisation du contrat de relance et de transition écologique
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210119 Convention d’initialisation du contrat de relance et de transition écologique


Délibération n°20210118 Contractualisation solidaire avec le Département de l’Aude PIECE JOINTE2
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210118 Contractualisation solidaire avec le Département de l’Aude PIECE JOINTE1


Délibération n°20210118 Contractualisation solidaire avec le Département de l’Aude PIECE JOINTE1
16/06/2021 - [Délibérations]

Délibération n°20210118 Contractualisation solidaire avec le Département de l’Aude PIECE JOINTE1


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