ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023
28/09/2023 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Décision n°23-122 Acquisition de fontaines à eau
22/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-122 Acquisition de fontaines à eau
Décision n°23-121 Diagnostic structurel du futur siège social
22/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-121 Diagnostic structurel du futur siège social
Décision n°23-120 Accès Internet FTTO
22/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-120 Accès Internet FTTO
Décision n°23-119 Demande de subvention à la région Occitanie : étude foncière en vue d’une possible extension de zone d’activité
21/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-119 Demande de subvention à la région Occitanie : étude foncière en vue d’une possible extension de zone d’activité
Décision n°23-118 Médiathèques : demande de subvention pour Scènes d’enfance 2024
21/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-118 Médiathèques : demande de subvention pour Scènes d’enfance 2024
Décision n°23-117 Services culture et jeunesse : projet d’éducation artistique et culturel
21/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-117 Services culture et jeunesse : projet d’éducation artistique et culturel
Décision n°23-116 Liaison STEP ESTAMBIGOU / MOLINIER – Prestations topographiques : commune de CASTELNAUDARY
21/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-116 Liaison STEP ESTAMBIGOU / MOLINIER – Prestations topographiques : commune de CASTELNAUDARY
Décision n°23-115 Renouvellement de conduite AEP – Lieu-dit En James : commune de GOURVIEILLE
14/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-115 Renouvellement de conduite AEP – Lieu-dit En James : commune de GOURVIEILLE
Décision n°23-114 Création d’une purge automatique -: commune de MEZERVILLE
13/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-114 Création d’une purge automatique -: commune de MEZERVILLE
Décision n°23-113 Bibliothèque Intercommunale : prestation d’évolution du logiciel de gestion de bibliothèques
12/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-113 Bibliothèque Intercommunale : prestation d’évolution du logiciel de gestion de bibliothèques
Décision n°23-112 Achat de 4 saxophones – Ecole de Musique Intercommunale
12/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-112 Achat de 4 saxophones – Ecole de Musique Intercommunale
Décision n°23-111 Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’assainissement et de la reconstruction de la station d’épuration de MIREVAL LAURAGAIS : avenant n°1
08/09/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-111 Maitrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’assainissement et de la reconstruction de la station d’épuration de MIREVAL LAURAGAIS : avenant n°1
Délibération 2023-022 Modification du tableau des effectifs
07/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-022 Modification du tableau des effectifs
Délibération 2023-021 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
07/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-021 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
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