20200140 Création de la Commission Intercommunale des impôts directs et proposition des commissaires au Directeur Départemental des Finances Publiques
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200140 - Création de la Commission Intercommunale des impôts directs et proposition des commissaires au Directeur Départemental des Finances Publiques en date du 16 septembre 2020
20200139 Fixation du nombre et élection des représentants de la CCCLA au Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale Castelnaudary Lauragais Audois
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200139 Fixation du nombre et élection des représentants de la CCCLA au Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale Castelnaudary Lauragais Audois en date du 16 septembre 2020
20200138 Election des représentants de la CCCLA à la Société d'Economie Mixte Locale des Pompes Funèbres Intercommunales du Lauragais
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200138 - Election des représentants de la CCCLA à la Société d'Economie Mixte Locale des Pompes Funèbres Intercommunales du Lauragais en date du 16 septembre 2020
20200137 Désignation des représentants de la CCCLA au GAL des Terroirs du Lauragais
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200137 - Désignation des représentants de la CCCLA au GAL des Terroirs du Lauragais en date du 16 septembre 2020
20200136 Election des représentants de la CCCLA au Syndicat Mixte du Parc Régional d'activité économique Nicolas Appert
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200136 - Election des représentants de la CCCLA au Syndicat Mixte du Parc Régional d'activité économique Nicolas Appert en date du 16 septembre 2020
20200135 Désignation d'un représentants suppléant de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies et du Numérique
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200135 Désignation d'un représentants suppléant de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies et du Numérique en date du 16 septembre 2020
20200134 Modification des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l'Ouest Audois
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200134 - Modification des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l'Ouest Audois en date du 16 septembre 2020
20200133 Modification des représentants de la CCCLA au au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200133 - Modification des représentants de la CCCLA au au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais en date du 16 septembre 2020
20200132 Election du 11ème Vice-Président
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200132 Election du 11ème Vice-Président en date du 16 septembre 2020
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2020
09/07/2020 - [2020 - Procès verbal]
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2020
20200131 convention de mandat pour la déconnexion du réservoir d'eau potable de CUGAREL à Castelnaudary avec le syndicat mixte Réseau solidarité eau 11
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200131 convention de mandat pour la déconnexion du réservoir d'eau potable de CUGAREL à Castelnaudary avec le syndicat mixte Réseau solidarité eau 11 en date du 9 juillet 2020
20200130 Désignation d'un représentant de la CCCLA à l'Agence Technique Départementale
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200130 Désignation d'un représentant de la CCCLA à l'Agence Technique Départementale en date du 9 juillet 2020
20200129 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de Peyrens
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200129 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de Peyrens en date du 9 juillet 2020
20200128 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200128 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies en date du 9 juillet 2020
20200127 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat du Bassin du Grand Hers
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n° 20200127 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat du Bassin du Grand Hers en date du 9 juillet 2020
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