Décision 22-154 Suivi et études de pollution du TREBOUL
13/12/2022 - [Décisions 2022]
Décision 22-154 Suivi et études de pollution du TREBOUL
Décision 22-153 Nettoyage et désinfection des réservoirs d'eau potable : communes en régie
13/12/2022 - [Décisions 2022]
Décision 22-153 Nettoyage et désinfection des réservoirs d'eau potable : communes en régie
Décision 22-152 Travaux de renouvellement des équipements de serrurerie/ sécurité
13/12/2022 - [Décisions 2022]
Décision 22-152 Travaux de renouvellement des équipements de serrurerie/ sécurité
Décision 22-151 Travaux d'étanchéité et de ravalement pour les ouvrages d'eau potable
13/12/2022 - [Décisions 2022]
Décision 22-151 Travaux d'étanchéité et de ravalement pour les ouvrages d'eau potable
2022-183 Motion : préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financières sur les comptes de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proxim
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-183 Motion : préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financières sur les comptes de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population
2022-182 Fixation du taux avancement de grade 2023
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-182 Fixation du taux avancement de grade 2023
2022-180 Avenant au contrat-groupe assurance du Centre de Gestion 11
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-180 Avenant au contrat-groupe assurance du Centre de Gestion 11
2022-179 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion 11
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-179 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion 11
2022-178 Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre pour la réalisation de travaux liés à la défense incendie
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-178 Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre pour la réalisation de travaux liés à la défense incendie
2022-177 Avis sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorèzois
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-177 Avis sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorèzois
2022-176 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Extrascolaires et Périscolaires
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-176 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Extrascolaires et Périscolaires
2022-175 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-175 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
2022-174 Désaffectation et déclassement du domaine public du bâtiment de la CCCLA situé 40, avenue du 8 mai 1945 – 11400 CASTELNAUDARY
07/12/2022 - [Délibérations]
2022-174 Désaffectation et déclassement du domaine public du bâtiment de la CCCLA situé 40, avenue du 8 mai 1945 – 11400 CASTELNAUDARY
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