Téléchargement

Documents disponibles au téléchargement

20200138 Election des représentants de la CCCLA à la Société d'Economie Mixte Locale des Pompes Funèbres Intercommunales du Lauragais
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200138 - Election des représentants de la CCCLA à la Société d'Economie Mixte Locale des Pompes Funèbres Intercommunales du Lauragais en date du 16 septembre 2020


20200137 Désignation des représentants de la CCCLA au GAL des Terroirs du Lauragais
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200137 - Désignation des représentants de la CCCLA au GAL des Terroirs du Lauragais en date du 16 septembre 2020


20200136 Election des représentants de la CCCLA au Syndicat Mixte du Parc Régional d'activité économique Nicolas Appert
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200136 - Election des représentants de la CCCLA au Syndicat Mixte du Parc Régional d'activité économique Nicolas Appert en date du 16 septembre 2020


20200135 Désignation d'un représentants suppléant de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies et du Numérique
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200135 Désignation d'un représentants suppléant de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies et du Numérique en date du 16 septembre 2020


20200134 Modification des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l'Ouest Audois
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200134 - Modification des représentants de la CCCLA au SMICTOM de l'Ouest Audois en date du 16 septembre 2020


20200133 Modification des représentants de la CCCLA au au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200133 - Modification des représentants de la CCCLA au au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais en date du 16 septembre 2020

 

 

 


20200132 Election du 11ème Vice-Président
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200132 Election du 11ème Vice-Président en date du 16 septembre 2020


PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2020
09/07/2020 - [2020 - Procès verbal]

PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2020


20200131 convention de mandat pour la déconnexion du réservoir d'eau potable de CUGAREL à Castelnaudary avec le syndicat mixte Réseau solidarité eau 11
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200131 convention de mandat pour la déconnexion du réservoir d'eau potable de CUGAREL à Castelnaudary avec le syndicat mixte Réseau solidarité eau 11 en date du 9 juillet 2020


20200130 Désignation d'un représentant de la CCCLA à l'Agence Technique Départementale
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200130 Désignation d'un représentant de la CCCLA à l'Agence Technique Départementale en date du 9 juillet 2020


20200129 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de Peyrens
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200129 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de Peyrens en date du 9 juillet 2020


20200128 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200128 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat Audois d'Energies en date du 9 juillet 2020


20200127 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat du Bassin du Grand Hers
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200127 Désignation des représentants de la CCCLA au Syndicat du Bassin du Grand Hers en date du 9 juillet 2020


20200126 Désignation des représentants de la CCCLA au syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du Fresquel
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200126 Désignation des représentants de la CCCLA au syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du Fresquel en date du 9 juillet 2020


20200124 Désignation des représentants de la CCCLA au Pôle d'Equilibre territorial et rural
09/07/2020 - [2020 - Délibérations]

Décision n°20200124 Désignation des représentants de la CCCLA au Pôle d'Equilibre territorial et rural en date du 9 juillet 2020


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
contact@cccla.fr
Envoyez-nous un email pour plus d'informations
TOP
TOP