20200202 Autorisation donnée à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse à verser l’aide à la performance épuratoire du système d’assainissement collectif de la station d’épuration de Castelnaudary Sud Molinier au concessionnaire SUEZ
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200202 Autorisation donnée à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse à verser l’aide à la performance épuratoire du système d’assainissement collectif de la station d’épuration de Castelnaudary Sud Molinier au concessionnaire SUEZ
20200201 PIECE JOINTE Convention relative à la réalisation de travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité avec le SYADEN
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200201 Convention relative à la réalisation de travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité avec le SYADEN PIECE JOINTE
20200201 Convention relative à la réalisation de travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité avec le SYADEN
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200201 Convention relative à la réalisation de travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité avec le SYADEN
20200200 Remboursement par le SLA de l’aide CAF crèche et coordonnatrice
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200200 Remboursement par le SLA de l’aide CAF crèche et coordonnatrice
20200199 PIECE JOINTE Evolution du Fonds Régional l’OCCAL
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200199 Evolution du Fonds Régional l’OCCAL PEICE JOINTE
20200199 Evolution du Fonds Régional l’OCCAL
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200199 Evolution du Fonds Régional l’OCCAL
20200198 PIECE JOINTE Convention tripartite d’application de l’article 4-1 du décret n°2020-371 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200198 Convention tripartite d’application de l’article 4-1 du décret n°2020-371 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises PIECE JOINTE
20200198 Convention tripartite d’application de l’article 4-1 du décret n°2020-371 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises
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Délibération 20200198 Convention tripartite d’application de l’article 4-1 du décret n°2020-371 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises
20200197 Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin Hers Girou en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200197 Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin Hers Girou en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation
20200196 Plan de financement prévisionnel Chantier d’Insertion 2021
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200196 Plan de financement prévisionnel Chantier d’Insertion 2021
20200195 Demande d’aide de fonctionnement auprès de la CAF de l’Aude
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200195 Demande d’aide de fonctionnement auprès de la CAF de l’Aude
20200194 Demande de subvention façades Ecole de musique- Office Fluvial
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200194 Demande de subvention façades Ecole de musique- Office Fluvial
20200193 Ecole de musique : financement de la Classe à Horaires Aménagés musicales : demande de subvention à la DRAC
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200193 Ecole de musique : financement de la Classe à Horaires Aménagés musicales : demande de subvention à la DRAC
20200192 Ecole de musique : demande de subvention 2021 au PETR pour le projet « l’Histoire des Cathares par la musique, entre amateurs et professionnel ».
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200192 Ecole de musique : demande de subvention 2021 au PETR pour le projet « l’Histoire des Cathares par la musique, entre amateurs et professionnel ».
20200191 Demande de subvention scènes d’enfance 2021
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200191 Demande de subvention scènes d’enfance 2021
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