PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2020
16/09/2020 - [2020 - Procès verbal]
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 SEPTEMBRE 2020
Règlement intérieur Commission Marchés à Procédure Adaptée
16/09/2020 - [2020 - Autres documents]
Règlement intérieur Commission Marchés à Procédure Adaptée
20200164 Adoption du Règlement Intérieur de la Commission Marchés à Procédure Adaptée
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200164 - Adoption du Règlement Intérieur de la Commission Marchés à Procédure Adaptée en date du 16 septembre 2020
Règlement intérieur portant modalités de composition et de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offres
16/09/2020 - [2020 - Autres documents]
Règlement intérieur portant modalités de composition et de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offres
20200163 Adoption du Règlement Intérieur portant modalités de composition et de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offres
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200163 - Adoption du Règlement Intérieur portant modalités de composition et de fonctionnement de la Commission d’Appel d’Offres en date du 16 septembre 2020
20200162 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200162 - Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE en date du 16 septembre 2020
20200161 Autorisation de travaux à EDF Renouvelables France sur les terrains des Zones d’Activités de FENDEILLE 2 et de SAINT-PAPOUL
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200161 - Autorisation de travaux à EDF Renouvelables France sur les terrains des Zones d’Activités de FENDEILLE 2 et de SAINT-PAPOUL en date du 16 septembre 2020
20200160 Modification de la Taxe de séjour
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200160 - Modification de la Taxe de séjour en date du 16 septembre 2020
20200159 Attribution d’un fond de concours aux communes de CASTELNAUDARY et LABASTIDE D’ANJOU
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200159 - Attribution d’un fond de concours aux communes de CASTELNAUDARY et LABASTIDE D’ANJOU en date du 16 septembre 2020
20200158 Demande de subvention au SYADEN pour des travaux d’éclairage public ZA FENDEILLE 2
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200158 - Demande de subvention au SYADEN pour des travaux d’éclairage public ZA FENDEILLE 2 en date du 16 septembre 2020
20200157 Exonération TEOM 2021
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200157 - Exonération TEOM 2021 en date du 16 septembre 2020
REPARTITION FPIC 20200156
16/09/2020 - [2020 - Autres documents]
Rpartition du FPIC suite délibération 20200156
20200156 Répartition du FPIC 2020
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200156 - Répartition du FPIC 2020 en date du 16 septembre 2020
20200155 Décision Modificative n°1 sur le budget ASSAINISSEMENT DSP
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200155 - Décision Modificative n°1 sur le budget ASSAINISSEMENT DSP en date du 16 septembre 2020
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