20200154 Décision Modificative n°1 sur le budget EAU REGIE
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200154 - Décision Modificative n°1 sur le budget EAU REGIE en date du 16 septembre 2020
20200153 Décision Modificative n°1 sur le budget EAU DSP
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200153 - Décision Modificative n°1 sur le budget EAU DSP en date du 16 septembre 2020
20200152 Décision modificative n°1 : budget PAF 2
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200152 - Décision modificative n°1 : budget PAF 2 en date du 16 septembre 2020
20200151 Décision modificative n°1 : budget annexe port fluvial
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200151 Décision modificative n°1 : budget annexe port fluvial en date du 16 septembre 2020
Règlement intérieur délibération 20200150
16/09/2020 - [2020 - Autres documents]
Délibération n°20200150 Adoption du règlement intérieur : Pièce jointe
20200150 Adoption du règlement intérieur
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200150 - Adoption du règlement intérieur en date du 16 septembre 2020
20200149 Désignation des représentants de la C.C.C.L.A. au sein du conseil d’administration du lycée polyvalent Germaine Tillion
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200149 - Désignation des représentants de la C.C.C.L.A. au sein du conseil d’administration du lycée polyvalent Germaine Tillion en date du 16 septembre 2020
20200148 Désignation des représentants à l’Agence de Développement Touristique de l’Aude
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200148 - Désignation des représentants à l’Agence de Développement Touristique de l’Aude en date du 16 septembre 2020
20200147 Désignation d’un représentant à la Mission Locale Ouest Audois
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200147 - Désignation d’un représentant à la Mission Locale Ouest Audois en date du 16 septembre 2020
20200146 Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Castelnaudary
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200146 - Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Castelnaudary en date du 16 septembre 2020
20200145 Désignation des membres de la commission admission des crèches
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200145 - Désignation des membres de la commission admission des crèches en date du 16 septembre 2020
20200144 Désignation des représentants du port au conseil d’administration de l’Union des Villes Portuaires d’Occitanie
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200144 - Désignation des représentants du port au conseil d’administration de l’Union des Villes Portuaires d’Occitanie en date du 16 septembre 2020
20200143 Election des membres de la Commission pour les Délégations de Service Public
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200143 - Election des membres de la Commission pour les Délégations de Service Public en date du 16 septembre 2020
20200142 Modalités de dépôt des listes de candidats à la commission pour les Délégations de Service Public
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200142 - Modalités de dépôt des listes de candidats à la commission pour les Délégations de Service Public en date du 16 septembre 2020
20200141 Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200141 - Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées en date du 16 septembre 2020
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