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20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021 PJ
03/03/2021 - [Délibérations]

20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021 PIECE JOINTE


20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021
03/03/2021 - [Délibérations]

20210056 Modification du tableau des effectifs au 01/04/2021


20210055 Modification horaires de la médiathèque de SALLES SUR L’HERS
03/03/2021 - [Délibérations]

20210055 Modification horaires de la médiathèque de SALLES SUR L’HERS


20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel PJ
03/03/2021 - [Délibérations]

20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel PIECE JOINTE


20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel
03/03/2021 - [Délibérations]

20210054 Mise à jour n°6 du règlement intérieur du personnel


20210053 Election des représentants de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour les travaux d’entretien de voirie, de mise en sécurité et d’amélioration structurante de la vo
03/03/2021 - [Délibérations]

20210053 Election des représentants de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes pour les travaux d’entretien de voirie, de mise en sécurité et d’amélioration structurante de la voirie


20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE PJ
03/03/2021 - [Délibérations]

20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE PIECE JOINTE


20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE
03/03/2021 - [Délibérations]

20210052 Approbation du plan de zonage d’assainissement de la commune de VILLEMAGNE


20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PJ2
03/03/2021 - [Délibérations]

20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PIECE JOINTE 2


20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PJ1
03/03/2021 - [Délibérations]

20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue PIECE JOINTE 1


20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue
03/03/2021 - [Délibérations]

20210051 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY Tranche 1 – Rue Pasteur / Tranche 2 – Grand Rue


20210050 Contrat de stationnement pour le port entre la CCCLA et la société France Fluviale
03/03/2021 - [Délibérations]

20210050 Contrat de stationnement pour le port entre la CCCLA et la société France Fluviale


Délibération 20210049 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’un
03/03/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210049 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de SAINT-PAPOUL PIECE JOINTE


Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’un
03/03/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de FENDEILLE PEICE JOINTE


Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’un
03/03/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de FENDEILLE


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
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