Téléchargement

Documents disponibles au téléchargement

Plan Local d'Urbanisme de Peyrefitte sur l’Hers - Janvier 2020
23/01/2020 - [Enquêtes publiques]

Découvrez le dossier complet ICI

Télécharger


20200011 - Création d'un emploi permanent de catégorie A
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200011 "CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A EMPLOI DU NIVEAU DE CATEGORIE A LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RESERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LOI" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200010 - Mise à disposition de personnel au syndicat lauragais audois
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200010 "MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS AU SYNDICAT LAURAGAIS AUDOIS " en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200009 - Modification n°4 du règlement intérieur du personnel de la CCCLA
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200009 "MODIFICIATION N°4 DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL DE LA CCCLA" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200008 - Approbation de la révision du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Castelnaudary
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200008 "APPROBATION DE LA REVISION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE CASTELNAUDARY" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200007 - Approbation du Plan climat Air Energie du PETR du Pays Lauragais
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200007 "APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE DU PETR DU PAYS LAURAGAIS" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200006 - Autorisation de signer la convention territoire globale
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200006 "AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION TERRITOIRE GLOBALE" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200005 - Demande de subvention DRAC pour des projets CGEAC pour 2020
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200005 "DEMANDE DE SUBVENTION DRAC POUR DES PROJETS CGEAC POUR 2020" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200004 - Tarification 2020 pour l'accueil d'urgence des crèches
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°2020004 "TARIFICATION 2020 POUR L'ACCUEIL D'URGENCE DES CRECHES" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200003 - Demande d'extension du champ géographique du SMICTOM de l'Ouest Audois
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200003 "DEMANDE D'EXTENSION DU CHAMP GEOGRAPHIQUE DU SMICTOM DE L'OUEST AUDOIS"  en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200002 - Décision modificative n°5 : CCCLA
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°20200002 "DECISION MODIFICATIVE N°5 : CCCLA" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


20200001 - Modification des représentants de la CCCLA au syndicat RésEau 11
21/01/2020 - [2020]

Délibération n°2020001 "Modification des représentants de la CCCLA au syndicat RésEau 11" en date du 21 janvier 2020

Télécharger


Rapport d'activité 2018 - Tome 4 compte administratif
07/01/2020 - [Rapports annuels]

Rapport d'activité 2018 - Tome 4 compte administratif

Télécharger


Rapport d'activité 2018 - Tome 3 bilan financier
07/01/2020 - [Rapports annuels]

Rapport d'activité 2018 - Tome 3 bilan financier

Télécharger


Rapport d'activité 2018 - Tome 2 activités par communes
07/01/2020 - [Rapports annuels]

Rapport d'activité 2018 - Tome 2 activités par communes

Télécharger


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au vendredi de 8h à 12h / 14h à 17h
contact@cccla.fr
Envoyez-nous un email pour plus d'informations
TOP
TOP