Délibération 20210201 Attribution d’un véhicule de fonction
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210201 Attribution d’un véhicule de fonction
Délibération 2021-200 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-200 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
Délibération 2021-199 Convention de partenariat avec le Centre Polyvalent de Formation Professionnelle La Rouatière : Foire au gras
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-199 Convention de partenariat avec le Centre Polyvalent de Formation Professionnelle La Rouatière : Foire au gras
Délibération 2021-198 Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure La Raque : marché aux truffes
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-198 Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure La Raque : marché aux truffes
Délibération 2021-197 Médiathèque : Demande de subvention Scènes d’enfance 2022
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-197 Médiathèque : Demande de subvention Scènes d’enfance 2022
Délibération 2021-196 Ecole de musique intercommunale : projet territorial en éducation artistique et culturelle du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural: demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-196 Ecole de musique intercommunale : projet territorial en éducation artistique et culturelle du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural: demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Délibération 2021-195 Approbation de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de VILLEMAGNE PIECE JOINTE
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-195 Approbation de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de VILLEMAGNE PIECE JOINTE
Délibération 2021-195 Approbation de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de VILLEMAGNE
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-195 Approbation de la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de VILLEMAGNE
Délibération 2021-194 Demande de subvention : MIREVAL LAURAGAIS - Renouvellement du réseau Alimentation en Eau Potable sur la Grand Rue
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-194 Demande de subvention : MIREVAL LAURAGAIS - Renouvellement du réseau Alimentation en Eau Potable sur la Grand Rue
Délibération 2021-193 Demande de subvention : MIREVAL LAURAGAIS - Réhabilitation du réseau d'assainissement du bourg
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-193 Demande de subvention : MIREVAL LAURAGAIS - Réhabilitation du réseau d'assainissement du bourg
Délibération 2021-192 Demande de subvention : MIREVAL LAURAGAIS - Construction d'une nouvelle station d'épuration pour le bourg
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-192 Demande de subvention : MIREVAL LAURAGAIS - Construction d'une nouvelle station d'épuration pour le bourg
Délibération 2021-191 Demande de subvention : RICAUD - Réhabilitation du réseau d'eaux usées sur la rue des Platanes
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-191 Demande de subvention : RICAUD - Réhabilitation du réseau d'eaux usées sur la rue des Platanes
Délibération 2021-190 Demande de subvention : RICAUD - Renouvellement du réseau d'eau potable sur la rue des Platanes
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-190 Demande de subvention : RICAUD - Renouvellement du réseau d'eau potable sur la rue des Platanes
Délibération 2021-189 Demande de subvention : SAINT MARTIN LALANDE - Réhabilitation du réseau d'eau potable sur la rue du Nord
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-189 Demande de subvention : SAINT MARTIN LALANDE - Réhabilitation du réseau d'eau potable sur la rue du Nord
Délibération 2021-188 Demande de subvention : SAINT MARTIN LALANDE - Réhabilitation du réseau d'eaux usées sur la rue du Nord
20/10/2021 - [Délibérations]
Délibération 2021-188 Demande de subvention : SAINT MARTIN LALANDE - Réhabilitation du réseau d'eaux usées sur la rue du Nord
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