20200070 - Attribution d'une subvention à Alliance pour le Développement du grand Ouest Audois
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200070 du 11 juin 2020 - Attribution d'une subvention à Alliance pour le Développement du grand Ouest Audois
20200069 - Attribution de subventions
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200069 du 11 juin 2020 - Attribution de subventions
20200068 - Demande d'exonération des loyers par le Club de Voile de Castelnaudary
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200068 du 11 juin 2020 - Demande d'exonération des loyers par le Club de Voile de Castelnaudary
20200067 - Cession de masques de protection grand public aux communes
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200067 du 11 juin 2020 - Cession de masques de protection grand public aux communes
20200066 - Adaptation des tarifs de régies
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200066 du 11 juin 2020 - Adaptation des tarifs de régies
20200065 - Etat d'urgence sanitaire : délégation des attributions du conseil communautaire du Président
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200065 du 11 juin 2020 - Etat d'urgence sanitaire : délégation des attributions du conseil communautaire du Président
20200064 - Modification du tableau des délégués au conseil communautaire
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200064 - Modification du tableau des délégués au conseil communautaire du 11 juin 2020
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020
26/02/2020 - [2020 - Procès verbal]
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020
20200063 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A EMPLOI DU NIVEAU DE CATEGORIE A LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RESERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200063 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A EMPLOI DU NIVEAU DE CATEGORIE A LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RESERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LOI
20200062 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU COMITE D'ORGANISATION DE LA FETE DU CASSOULET 2020
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200062 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU COMITE D'ORGANISATION DE LA FETE DU CASSOULET 2020
20200061 MODALITES DE TRANSFERT DU PERSONNEL LIES A L'EXTENSION DU PERIMETRE DES COMPETENCES "COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS" DU SMICTOM DE L'OUEST AUDOIS
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200061 MODALITES DE TRANSFERT DU PERSONNEL LIES A L'EXTENSION DU PERIMETRE DES COMPETENCES "COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS" DU SMICTOM DE L'OUEST AUDOIS
20200060 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR LES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRAGES
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200060 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR LES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRAGES
20200059 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR L'ACCORD-CADRE DE DEBROUSSAILLAGE DES ZONES SENSIBLES
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200059 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR L'ACCORD-CADRE DE DEBROUSSAILLAGE DES ZONES SENSIBLES
20200058 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE: AERO PASSION 421
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200058 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE: AERO PASSION 421
20200057 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLE : CCCLA/CSCIEP
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200057 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLE : CCCLA/CSCIEP
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Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30