Délibération 20210006 Vote du compte de gestion 2020 : CCCLA
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210006 Vote du compte de gestion 2020 : CCCLA
Délibération 20210005 Mise en œuvre d'un projet alimentaire territorial Intercommunal
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210005 Mise en œuvre d'un projet alimentaire territorial Intercommunal
Délibération 20210004 transfert de la compétence d'organisation de la mobilité
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210004 transfert de la compétence d'organisation de la mobilité
Délibération 20210003 Modification statutaire n°8 : restitution de la compétence optionnelle Politique du logement et du cadre de vie
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210003 Modification statutaire n°8 : restitution de la compétence optionnelle Politique du logement et du cadre de vie
Délibération 20210002 modification de la composition de la commission communication
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210002 modification de la composition de la commission communication en date du 3 amrs 2021
Délibération 20210001 Modification des membres à la commission locale d'évaluation des charges transférées
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210001 Modification des membres à la commission locale d'évaluation des charges transférées en date du 3 mars 2021
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
03/03/2021 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 MARS 2021
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2020
09/12/2020 - [2020 - Procès verbal]
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2020
20200248 PIECE JOINTE Modification du tableau des effectifs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200248 PIECE JOINTE Modification du tableau des effectifs
20200248 Modification du tableau des effectifs
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200248 Modification du tableau des effectifs
20200247 PIECE JOINTE Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200247 PIECE JOINTE Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
20200247 Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200247 Mise à jour n°5 du règlement intérieur du personnel
20200246 Remboursement de frais de déplacement lies à l’exercice du mandat communautaire
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200246 Remboursement de frais de déplacement lies à l’exercice du mandat communautaire
20200245 Modalités d’application du droit à la formation des Elus
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200245 Modalités d’application du droit à la formation des Elus
20200244 Approbation des lignes directrices de gestion
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200244 Approbation des lignes directrices de gestion
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