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Newsletter Novembre/Décembre 2021
05/01/2022 - [Autres]

Toute l'actualité de l'intercommunalité en cette fin d'année 2021.

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Délibération 20210222 Adoption des tarifs 2022 des services d’eau et d’assainissement PIECE JOINTE 2
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210222 Adoption des tarifs 2022 des services d’eau et d’assainissement PIECE JOINTE 2

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PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2021
09/12/2021 - [Procès verbal]

PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 DECEMBRE 2021

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Délibération 20210242 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210242 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE

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Délibération 20210242 Modification du tableau des effectifs
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210242 Modification du tableau des effectifs

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Délibération 20210241 Modification n°8 du règlement intérieur de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210241 Modification n°8 du règlement intérieur de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois PIECE JOINTE

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Délibération 20210241 Modification n°8 du règlement intérieur de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210241 Modification n°8 du règlement intérieur de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois

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Délibération 20210240 Fixation du taux avancement de grade 2022
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210240 Fixation du taux avancement de grade 2022

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Délibération 20210239 Autorisation de signer le projet de convention de la période de préparation au reclassement PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210239 Autorisation de signer le projet de convention de la période de préparation au reclassement PIECE JOINTE

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Délibération 20210239 Autorisation de signer le projet de convention de la période de préparation au reclassement
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210239 Autorisation de signer le projet de convention de la période de préparation au reclassement

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Délibération 20210238 Marché chantiers d’insertion 2022-2025
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210238 Marché chantiers d’insertion 2022-2025

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Délibération 20210237 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de repas en liaison froide PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210237 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de repas en liaison froide PIECE JOINTE

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Délibération 20210237 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de repas en liaison froide
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210237 Création d'un groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de repas en liaison froide

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Délibération 20210236 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’assainissement collectif PIECE JOINTE
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210236 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’assainissement collectif PIECE JOINTE

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Délibération 20210236 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’assainissement collectif
09/12/2021 - [Délibérations]

Délibération 20210236 Avenant n°1 au contrat d’exploitation par convention provisoire d’exploitation de l’assainissement collectif

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