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Décision 22-73 Acquisition d’un véhicule Trafic fourgon
12/07/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-73 Acquisition d’un véhicule Trafic fourgon


Rapport annuel 2021 sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets
06/07/2022 - [Rapports d'activités]

Rapport annuel 2021 sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets


Liste des délibérations
06/07/2022 - [Délibérations]

Liste des délibérations


Délibération 2022-113 Groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-113 Groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide


Délibération 2022-112 Autorisation de signer la convention d’occupation temporaire du domaine public
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-112 Autorisation de signer la convention d’occupation temporaire du domaine public


Délibération 2022-111 Adoption du rapport annuel 2021 sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-111 Adoption du rapport annuel 2021 sur le coût et la qualité du service d’élimination des déchets


Délibération 2022-110 Modification n°7 du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-110 Modification n°7 du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale


Délibération 2022-109 Modification des tarifs de l’école de musique intercommunale
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-109 Modification des tarifs de l’école de musique intercommunale


Délibération 2022-108 Demande d’habilitation à l’utilisation à l’API Particulier
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-108 Demande d’habilitation à l’utilisation à l’API Particulier


Délibération 2022-107 Convention de partenariat avec l’Association Energie de la Piège
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-107 Convention de partenariat avec l’Association Energie de la Piège


Délibération 2022-106 Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la Direction Générale des Finances Publiques de l’Aude
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-106 Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la Direction Générale des Finances Publiques de l’Aude 


Délibération 2022-105 Convention relative au financement du réseau de communications électroniques à Très Haut Débit FTTH avec le SYADEN
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-105 Convention relative au financement du réseau de communications électroniques à Très Haut Débit FTTH avec le SYADEN 


Délibération 2022-104 Acquisition de foncier : Zone d’activités intercommunale de FENDEILLE 2
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-104 Acquisition de foncier : Zone d’activités intercommunale de FENDEILLE 2 


Délibération 2022-103 Modification n°3 du tableau des conseillers communautaires
06/07/2022 - [Délibérations]

Délibération 2022-103 Modification n°3 du tableau des conseillers communautaires


ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2022
06/07/2022 - [Ordre du jour]

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2022


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Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
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