Décision n°23-84 Fourniture et pose de vannes sur réseau AEP : avenue du 8 mai 1945 : commune de CASTELNAUDARY
12/07/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-84 Fourniture et pose de vannes sur réseau AEP : avenue du 8 mai 1945 : commune de CASTELNAUDARY
Décision n°23-83 Déplacement du réseau d'Alimentation en Eau Potable (AEP) CASTELNAUDARY- nouveau rond-point avenue Martin d'Auch : avenant n°1
12/07/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-83 Déplacement du réseau d'Alimentation en Eau Potable (AEP) CASTELNAUDARY- nouveau rond-point avenue Martin d'Auch : avenant n°1
Décision n°23-82 Dévoiement du réseau d’alimentation en eau potable – Rte de Laurabuc : commune de SAINT MARTIN LALANDE
12/07/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-82 Dévoiement du réseau d’alimentation en eau potable – Rte de Laurabuc : commune de SAINT MARTIN LALANDE
Décision n°23-81 Schéma directeur d’alimentation en eau potable de la ville de CASTELNAUDARY
12/07/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-81 Schéma directeur d’alimentation en eau potable de la ville de CASTELNAUDARY
Décision n°23-80 Réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable Chemin du Falga : commune de SAINT PAPOUL
12/07/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-80 Réhabilitation du réseau d’alimentation en eau potable Chemin du Falga : commune de SAINT PAPOUL
Décision n°23-79 Contrat de maintenance matériels et logiciels installés dans le port de Castelnaudary
12/07/2023 - [Décisions 2023]
Décision n°23-79 Contrat de maintenance matériels et logiciels installés dans le port de Castelnaudary
Délibération 2023-117 Motion : Violences envers les Elus
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-117 Motion : Violences envers les Elus
Délibération 2023-116 Signature de la Charte Européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-116 Signature de la Charte Européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
Délibération 2023-115 Accord-cadre pour la fourniture de repas en liaison froide : avenant n°1 aux lots n°1 et n°6
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-115 Accord-cadre pour la fourniture de repas en liaison froide : avenant n°1 aux lots n°1 et n°6
Délibération 2023-114 Retenue de La Ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-114 Retenue de La Ganguise : convention de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
Délibération 2023-113 Retenue de La Ganguise : convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, pèche et chasse avec B.R.L.
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-113 Retenue de La Ganguise : convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, pèche et chasse avec B.R.L.
Délibération 2023-112 Modification n°10 du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-112 Modification n°10 du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale
Délibération 2023-111 Adoption du projet d’établissement de l’Ecole de Musique Intercommunale Castelnaudary Lauragais Audois
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-111 Adoption du projet d’établissement de l’Ecole de Musique Intercommunale Castelnaudary Lauragais Audois
Délibération 2023-110 Adoption du projet pédagogique de l’Ecole de Musique Intercommunale Castelnaudary Lauragais Audois
11/07/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-110 Adoption du projet pédagogique de l’Ecole de Musique Intercommunale Castelnaudary Lauragais Audois
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