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Décision 22-155 Inspection vidéo, essai d'étanchéité à l'air et test à la fumée des réseaux d'assainissement
13/12/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-155 Inspection vidéo, essai d'étanchéité à l'air et test à la fumée des réseaux d'assainissement


Décision 22-154 Suivi et études de pollution du TREBOUL
13/12/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-154 Suivi et études de pollution du TREBOUL


Décision 22-153 Nettoyage et désinfection des réservoirs d'eau potable : communes en régie
13/12/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-153 Nettoyage et désinfection des réservoirs d'eau potable : communes en régie


Décision 22-152 Travaux de renouvellement des équipements de serrurerie/ sécurité
13/12/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-152 Travaux de renouvellement des équipements de serrurerie/ sécurité


Décision 22-151 Travaux d'étanchéité et de ravalement pour les ouvrages d'eau potable
13/12/2022 - [Décisions 2022]

Décision 22-151 Travaux d'étanchéité et de ravalement pour les ouvrages d'eau potable


PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 OCTOBRE 2022
09/12/2022 - [Procès verbal]

PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 OCTOBRE 2022


Liste des délibérations
07/12/2022 - [Délibérations]

Liste des délibérations


2022-183 Motion : préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financières sur les comptes de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proxim
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-183  Motion : préoccupation concernant les conséquences de la crise économique et financières sur les comptes de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population


2022-182 Fixation du taux avancement de grade 2023
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-182 Fixation du taux avancement de grade 2023 


2022-181 Modification du RIFSEEP
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-181 Modification du RIFSEEP 


2022-180 Avenant au contrat-groupe assurance du Centre de Gestion 11
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-180  Avenant au contrat-groupe assurance du Centre de Gestion 11


2022-179 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion 11
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-179 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion 11 


2022-178 Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre pour la réalisation de travaux liés à la défense incendie
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-178 Création d’un groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre pour la réalisation de travaux liés à la défense incendie 


2022-177 Avis sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorèzois
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-177  Avis sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Lauragais Revel Sorèzois 


2022-176 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Extrascolaires et Périscolaires
07/12/2022 - [Délibérations]

2022-176 Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs Extrascolaires et Périscolaires


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