20200157 Exonération TEOM 2021
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200157 - Exonération TEOM 2021 en date du 16 septembre 2020
REPARTITION FPIC 20200156
16/09/2020 - [2020 - Autres documents]
Rpartition du FPIC suite délibération 20200156
20200156 Répartition du FPIC 2020
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200156 - Répartition du FPIC 2020 en date du 16 septembre 2020
20200155 Décision Modificative n°1 sur le budget ASSAINISSEMENT DSP
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200155 - Décision Modificative n°1 sur le budget ASSAINISSEMENT DSP en date du 16 septembre 2020
20200154 Décision Modificative n°1 sur le budget EAU REGIE
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200154 - Décision Modificative n°1 sur le budget EAU REGIE en date du 16 septembre 2020
20200153 Décision Modificative n°1 sur le budget EAU DSP
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200153 - Décision Modificative n°1 sur le budget EAU DSP en date du 16 septembre 2020
20200152 Décision modificative n°1 : budget PAF 2
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200152 - Décision modificative n°1 : budget PAF 2 en date du 16 septembre 2020
20200151 Décision modificative n°1 : budget annexe port fluvial
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200151 Décision modificative n°1 : budget annexe port fluvial en date du 16 septembre 2020
Règlement intérieur délibération 20200150
16/09/2020 - [2020 - Autres documents]
Délibération n°20200150 Adoption du règlement intérieur : Pièce jointe
20200150 Adoption du règlement intérieur
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200150 - Adoption du règlement intérieur en date du 16 septembre 2020
20200149 Désignation des représentants de la C.C.C.L.A. au sein du conseil d’administration du lycée polyvalent Germaine Tillion
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200149 - Désignation des représentants de la C.C.C.L.A. au sein du conseil d’administration du lycée polyvalent Germaine Tillion en date du 16 septembre 2020
20200148 Désignation des représentants à l’Agence de Développement Touristique de l’Aude
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200148 - Désignation des représentants à l’Agence de Développement Touristique de l’Aude en date du 16 septembre 2020
20200147 Désignation d’un représentant à la Mission Locale Ouest Audois
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200147 - Désignation d’un représentant à la Mission Locale Ouest Audois en date du 16 septembre 2020
20200146 Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Castelnaudary
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200146 - Désignation d’un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Castelnaudary en date du 16 septembre 2020
20200145 Désignation des membres de la commission admission des crèches
16/09/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération n°20200145 - Désignation des membres de la commission admission des crèches en date du 16 septembre 2020
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