20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des deux bassins du Canal du Midi à Castelnaudary» PIECE JOINTE
20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des deux bassins du Canal du Midi à Castelnaudary»
20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique PIECE JOINTE
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique PIECE JOINTE
20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique
20210098 Modification du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale PIECE JOINTE
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210098 Modification du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale PIECE JOINTE
20210098 Modification du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210098 Modification du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale
20210097 Projet Alimentaire Territorial : validation du projet de candidature et demande de subvention PIECE JOINTE 2
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210097 Projet Alimentaire Territorial : validation du projet de candidature et demande de subvention PIECE JOINTE 2
20210097 Projet Alimentaire Territorial : validation du projet de candidature et demande de subvention PIECE JOINTE 1
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210097 Projet Alimentaire Territorial : validation du projet de candidature et demande de subvention PIECE JOINTE 1
20210097 Projet Alimentaire Territorial : validation du projet de candidature et demande de subvention
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210097 Projet Alimentaire Territorial : validation du projet de candidature et demande de subvention
20210096 Don de matériel informatique a la Confédération Syndicale des Familles
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210096 Don de matériel informatique a la Confédération Syndicale des Familles
20210095 Demande de subvention pour l’animation NATURA 2000
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210095 Demande de subvention pour l’animation NATURA 2000
20210094 Vote des tarifs 2022 de la Taxe de séjour
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210094 Vote des tarifs 2022 de la Taxe de séjour
20210093 Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2021
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210093 Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2021
20210092 Vote du coefficient TASCOM 2022
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210092 Vote du coefficient TASCOM 2022
20210091 Révision libre du montant de l’attribution de compensation 2021 PIECE JOINTE
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210091 Révision libre du montant de l’attribution de compensation 2021 PIECE JOINTE
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