20200065 - Etat d'urgence sanitaire : délégation des attributions du conseil communautaire du Président
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200065 du 11 juin 2020 - Etat d'urgence sanitaire : délégation des attributions du conseil communautaire du Président
20200064 - Modification du tableau des délégués au conseil communautaire
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200064 - Modification du tableau des délégués au conseil communautaire du 11 juin 2020
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020
26/02/2020 - [2020 - Procès verbal]
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 FEVRIER 2020
20200063 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A EMPLOI DU NIVEAU DE CATEGORIE A LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RESERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200063 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE CATEGORIE A EMPLOI DU NIVEAU DE CATEGORIE A LORSQUE LES BESOINS DES SERVICES OU LA NATURE DES FONCTIONS LE JUSTIFIENT ET SOUS RESERVE QU'AUCUN FONCTIONNAIRE N'AIT PU ETRE RECRUTE DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LA LOI
20200062 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU COMITE D'ORGANISATION DE LA FETE DU CASSOULET 2020
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200062 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT AU COMITE D'ORGANISATION DE LA FETE DU CASSOULET 2020
20200061 MODALITES DE TRANSFERT DU PERSONNEL LIES A L'EXTENSION DU PERIMETRE DES COMPETENCES "COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS" DU SMICTOM DE L'OUEST AUDOIS
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200061 MODALITES DE TRANSFERT DU PERSONNEL LIES A L'EXTENSION DU PERIMETRE DES COMPETENCES "COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS" DU SMICTOM DE L'OUEST AUDOIS
20200060 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR LES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRAGES
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200060 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR LES PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES VITRAGES
20200059 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR L'ACCORD-CADRE DE DEBROUSSAILLAGE DES ZONES SENSIBLES
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200059 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTELNAUDARY / CCCLA POUR L'ACCORD-CADRE DE DEBROUSSAILLAGE DES ZONES SENSIBLES
20200058 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE: AERO PASSION 421
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200058 AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE: AERO PASSION 421
20200057 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLE : CCCLA/CSCIEP
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200057 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SALLE : CCCLA/CSCIEP
20200056 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE URBANISME CCCLA AU PROFIT DE CCPLM
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200056 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE URBANISME CCCLA AU PROFIT DE CCPLM
20200055 CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ET STATISTIQUES
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200055 CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ET STATISTIQUES
20200054 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200054 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
20200053 REPORT SUR L'AVANCEMENT DU SCHEMA DE MUTUALISATION ET APPROBATION DU PLAN D'ACTION 2020
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200053 REPORT SUR L'AVANCEMENT DU SCHEMA DE MUTUALISATION ET APPROBATION DU PLAN D'ACTION 2020
20200052 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE FONCTIONNEMENT 2020 DE L'ECOLE DE MUSIQUE
26/02/2020 - [2020 - Délibérations]
20200052 DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE FONCTIONNEMENT 2020 DE L'ECOLE DE MUSIQUE
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Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30