Documents disponibles au téléchargement
Décision 22-72 Travaux d'aménagement de la crèche "Los Drollets" 11400 SAINT PAPOUL : Démolitions- Gros-Oeuvre- maçonnerie- enduit : travaux complémentaires
Décision 22-71 Réhabilitation du réseau EU Rue Bernard Palissy Commune de CASTELNAUDARY
Décision 22-70 Remplacement de la chasse gravitaire – Commune de LES CASSES
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUIN 2022
Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE
Délibération 2022-102 Modification du tableau des effectifs
Délibération 2022-101 Mise à jour du règlement de formation
Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel PIECE JOINTE
Délibération 2022-100 Mise à jour n°10 du règlement intérieur du personnel
Délibération 2022-099 Mise à jour n°5 du régime indemnitaire
Délibération 2022-098 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
Délibération 2022-097 Mise en place d’un Comité Social Territorial commun CCCLA / CIAS
Délibération 2022-096 Rémunération des membres extérieurs du jury
Délibération 2022-095 Retenue de La Ganguise : avenant aux conventions de sous occupation pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec les utilisateurs
Délibération 2022-094 Retenue de La Ganguise : avenant à la convention d’occupation temporaire pour la pratique d’activités nautiques, chasse et pêche avec B.R.L.