20200233 Avenant de prolongation des contrats de délégation de service public
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200233 Avenant de prolongation des contrats de délégation de service public
20200232 PIECE JOINTE 2 Avenants de fin de contrats
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200232 PIECE JOINTE 2 Avenants de fin de contrats
20200232 PIECE JOINTE 1 Avenants de fin de contrats
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200232 PIECE JOINTE 1 Avenants de fin de contrats
20200232 Avenants de fin de contrats
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200232 Avenants de fin de contrats
20200231 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réhabilitation du réseau AEP- rue Marfan : commune de CASTELNAUDARY
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200231 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réhabilitation du réseau AEP- rue Marfan : commune de CASTELNAUDARY
20200230 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : construction d’une nouvelle station d’épuration : commune de LAURABUC
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200230 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : construction d’une nouvelle station d’épuration : commune de LAURABUC
20200229 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réhabilitation du réseau d’assainissement du bourg : commune de LAURABUC
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200229 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réhabilitation du réseau d’assainissement du bourg : commune de LAURABUC
20200228 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : ancienne traversée de ville tranche 3 eu - grand rue : commune de CASTELNAUDARY
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200228 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : ancienne traversée de ville tranche 3 eu - grand rue : commune de CASTELNAUDARY
20200227 Demandes de subventions auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, du département de l’Aude et de l’Etat au titre du DETR : réhabilitation du réseau d’assainissement et construction d’une nouvelle station d’épuration : commune de VILLE
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200227 Demandes de subventions auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, du département de l’Aude et de l’Etat au titre du DETR : réhabilitation du réseau d’assainissement et construction d’une nouvelle station d’épuration : commune de VILLEMAGNE
20200226 Demandes de subventions pour programmes 2020 et 2021 : suivi physico-chimique et biologique du Treboul : commune de CASTELNAUDARY
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200226 Demandes de subventions pour programmes 2020 et 2021 : suivi physico-chimique et biologique du Treboul : commune de CASTELNAUDARY
20200225 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées sur la rue Marfan : commune de CASTELNAUDARY
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibérations 20200225 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées sur la rue Marfan : commune de CASTELNAUDARY
20200224 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : traversée de ville tranche 2 eu : rue pasteur : commune de CASTELNAUDARY
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200224 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : traversée de ville tranche 2 eu : rue pasteur : commune de CASTELNAUDARY
20200223 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : réhabilitation des réseaux p1 du SDA – gymnase et services techniques (230 ml + 3 branchements : commune de CAST
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200223 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude dans le cadre du contrat ZRR : réhabilitation des réseaux p1 du SDA – gymnase et services techniques (230 ml + 3 branchements : commune de CASTELNAUDARY
20200222 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : ancienne traversée de ville tranche 3 AEP- grand rue : commune de CASTELNAUDARY
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200222 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : ancienne traversée de ville tranche 3 AEP- grand rue : commune de CASTELNAUDARY
20200221 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réalisation du SDAEP : commune de SOUILHE
09/12/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200221 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse et du département de l’Aude : réalisation du SDAEP : commune de SOUILHE
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