20200198 Convention tripartite d’application de l’article 4-1 du décret n°2020-371 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200198 Convention tripartite d’application de l’article 4-1 du décret n°2020-371 relatif au fonds de solidarité à destination des entreprises
20200197 Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin Hers Girou en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200197 Reconduction de la convention de prestations de service avec le syndicat du bassin Hers Girou en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation
20200196 Plan de financement prévisionnel Chantier d’Insertion 2021
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200196 Plan de financement prévisionnel Chantier d’Insertion 2021
20200195 Demande d’aide de fonctionnement auprès de la CAF de l’Aude
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200195 Demande d’aide de fonctionnement auprès de la CAF de l’Aude
20200194 Demande de subvention façades Ecole de musique- Office Fluvial
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200194 Demande de subvention façades Ecole de musique- Office Fluvial
20200193 Ecole de musique : financement de la Classe à Horaires Aménagés musicales : demande de subvention à la DRAC
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200193 Ecole de musique : financement de la Classe à Horaires Aménagés musicales : demande de subvention à la DRAC
20200192 Ecole de musique : demande de subvention 2021 au PETR pour le projet « l’Histoire des Cathares par la musique, entre amateurs et professionnel ».
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200192 Ecole de musique : demande de subvention 2021 au PETR pour le projet « l’Histoire des Cathares par la musique, entre amateurs et professionnel ».
20200191 Demande de subvention scènes d’enfance 2021
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200191 Demande de subvention scènes d’enfance 2021
20200190 Correction de la taxe de séjour
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200190 Correction de la taxe de séjour
20200189 PIECE JOINTE Adoption des tarifs 2021 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200189 Adoption des tarifs 2021 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales pièce jointe
20200189 Adoption des tarifs 2021 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200189 Adoption des tarifs 2021 de la S.E.M.L des Pompes Funèbres Intercommunales
20200188 pièce jointe Adoption des tarifs 2021 des Services Techniques
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200188 Adoption des tarifs 2021 des Services Techniques PIECE JOINTE
20200188 Adoption des tarifs 2021 des Services Techniques
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200188 Adoption des tarifs 2021 des Services Techniques
20200187 PIECE JOINTE Adoption des tarifs 2021 des régies de la CCCLA
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200187 Adoption des tarifs 2021 des régies de la CCCLA pièce jointe
20200187 Adoption des tarifs 2021 des régies de la CCCLA
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200187 Adoption des tarifs 2021 des régies de la CCCLA
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