20200211 Fixation du taux avancement de grade 2021
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200211 Fixation du taux avancement de grade 2021
20200210 PIECE JOINTE Mise à jour n°4 du Règlement Intérieur du personnel
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200210 Mise à jour n°4 du Règlement Intérieur du personnel PIECE JOINTE
20200210 Mise à jour n°4 du Règlement Intérieur du personnel
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200210 Mise à jour n°4 du Règlement Intérieur du personnel
20200209 Contrats d’assurance des risques statutaires
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200209 Contrats d’assurance des risques statutaires
20200208 PIECE JOINTE Avenant n°11 - contrat de délégation du service public de l’eau potable sur la commune de Castelnaudary - avenant de substitution du syndicat mixte reseau11 à la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois au titre de l’exe
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200208 Avenant n°11 - contrat de délégation du service public de l’eau potable sur la commune de Castelnaudary - avenant de substitution du syndicat mixte reseau11 à la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois au titre de l’exercice des compétences obligatoires et optionnelles syndicales. PIECE JOINTE
20200208 Avenant n°11 - contrat de délégation du service public de l’eau potable sur la commune de Castelnaudary - avenant de substitution du syndicat mixte reseau11 à la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois au titre de l’exercice des com
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200208 Avenant n°11 - contrat de délégation du service public de l’eau potable sur la commune de Castelnaudary - avenant de substitution du syndicat mixte reseau11 à la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois au titre de l’exercice des compétences obligatoires et optionnelles syndicales.
20200207 Modalités de mise à disposition des véhicules intercommunaux
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200207 Modalités de mise à disposition des véhicules intercommunaux
20200206 PIECE JOINTE Rapports annuels 2019 des délégataires des services eau potable et assainissement
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200206 Rapports annuels 2019 des délégataires des services eau potable et assainissement PIECE JOINTE
20200206 Rapports annuels 2019 des délégataires des services eau potable et assainissement
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Délibération 20200206 Rapports annuels 2019 des délégataires des services eau potable et assainissement
20200205 PIECE JOINTE Réservoir de LABASTIDE D’ANJOU : transfert de droits d’occupation
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Délibération 20200205 PIECE JOINTE Réservoir de LABASTIDE D’ANJOU : transfert de droits d’occupation
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20200204 Adhésion des communes de BOURIEGE, LA SERPENT, ROQUETAILLADE ET CONILHAC au syndicat RESEAU11
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200204 Adhésion des communes de BOURIEGE, LA SERPENT, ROQUETAILLADE ET CONILHAC au syndicat RESEAU11
20200203 PIECE JOINTE Conventions de mise à disposition du terrain du réservoir d’eau potable dans le cadre du programme de déploiement LTE-4G
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Délibération 20200203 Conventions de mise à disposition du terrain du réservoir d’eau potable dans le cadre du programme de déploiement LTE-4G PIECE JOINTE
20200203 Conventions de mise à disposition du terrain du réservoir d’eau potable dans le cadre du programme de déploiement LTE-4G
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Délibération 20200203 Conventions de mise à disposition du terrain du réservoir d’eau potable dans le cadre du programme de déploiement LTE-4G
20200202 Autorisation donnée à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse à verser l’aide à la performance épuratoire du système d’assainissement collectif de la station d’épuration de Castelnaudary Sud Molinier au concessionnaire SUEZ
17/11/2020 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20200202 Autorisation donnée à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée & Corse à verser l’aide à la performance épuratoire du système d’assainissement collectif de la station d’épuration de Castelnaudary Sud Molinier au concessionnaire SUEZ
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