Délibération 20210049 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’un
03/03/2021 - [2020 - Délibérations]
Délibération 20210049 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de SAINT-PAPOUL
Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’un
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de FENDEILLE PEICE JOINTE
Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’un
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210048 Autorisation de signer le bail emphytéotique avec CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES PS1 (Responsable Foncier Région Sud au sein de la société EDF Renouvelables France) pour la mise à disposition les terrains nécessaires à l’implantation d’une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de FENDEILLE
Délibération 20210047 Demande de subvention à la DRAC pour des projets d’action culturelle
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210047 Demande de subvention à la DRAC pour des projets d’action culturelle
Délibération 20210046 Autorisation de signer la convention d’adhésion au programme Petites Villes de demain
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210046 Autorisation de signer la convention d’adhésion au programme Petites Villes de demain
Délibération 20210045 Adhésion à l association des ludothèques françaises
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210045 Adhésion à l association des ludothèques françaises
Délibération 20210044 Adhésion à l’Assemblée des Communautés de France
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210044 Adhésion à l’Assemblée des Communautés de France
Délibération 20210043 Acceptation de l’offre de concours de Madame et Monsieur RUBERTELLI Grégory pour l’extension de réseau d'eau potable et d'eau usées – Approbation et autorisation de signature de la convention de financement
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210043 Acceptation de l’offre de concours de Madame et Monsieur RUBERTELLI Grégory pour l’extension de réseau d'eau potable et d'eau usées – Approbation et autorisation de signature de la convention de financement
Délibération 20210042 Avenant bilatéral n° 1 Convention de partenariat entre la Région, le Département et les établissements publics de coopération intercommunale créant le L’OCCAL pj
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210042 Avenant bilatéral n° 1 Convention de partenariat entre la Région, le Département et les établissements publics de coopération intercommunale créant le L’OCCAL PIECE JOINTE
Délibération 20210042 Avenant bilatéral n° 1 Convention de partenariat entre la Région, le Département et les établissements publics de coopération intercommunale créant le L’OCCAL
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210042 Avenant bilatéral n° 1 Convention de partenariat entre la Région, le Département et les établissements publics de coopération intercommunale créant le L’OCCAL
Délibération 20210041 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement 2021 de l’école de musique
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210041 Demande de subvention au Conseil Départemental pour le fonctionnement 2021 de l’école de musique
Délibération 20210040 Adaptation des tarifs de l'école de musique pour le 2ème trimestre
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210040 Adaptation des tarifs de l'école de musique pour le 2ème trimestre
Délibération 20210039 Tarification 2021 pour l'accueil d'urgence des crèches
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210039 Tarification 2021 pour l'accueil d'urgence des crèches
Délibération 20210038 cession de masques FFP2 aux communes
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210038 cession de masques FFP2 aux communes
Délibération 20210037 Affectation du Résultat 2020 sur le budget 2021 Atelier Relais de Marquein
03/03/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210037 Affectation du Résultat 2020 sur le budget 2021 Atelier Relais de Marquein
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