Délibération n°20210107 Désignation des représentants de l’office de tourisme intercommunal au titre du collège privé du comité de programmation du GAL
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210107 Désignation des représentants de l’office de tourisme intercommunal au titre du collège privé du comité de programmation du GAL
Délibération n°20210106 Débat sur la mise en œuvre du pacte de gouvernance et les conditions et modalités de consultation du conseil de développement
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210106 Débat sur la mise en œuvre du pacte de gouvernance et les conditions et modalités de consultation du conseil de développement
Délibération n°20210105 Modification n°2 du tableau des conseillers communautaires
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210105 Modification n°2 du tableau des conseillers communautaires
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2021
16/06/2021 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2021
20210104 Avis sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des eaux (SDAGE) 2022-2027
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210104 Avis sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des eaux (SDAGE) 2022-2027
20210103 Rétrocession de la borne rétractable du square Corre à la Ville de Castelnaudary
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210103 Rétrocession de la borne rétractable du square Corre à la Ville de Castelnaudary
20210102 Instruction des autorisations d’urbanisme : avenant à la convention déterminant les modalités d’intervention du service commun d’instruction des autorisations d’occupation du sol
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210102 Instruction des autorisations d’urbanisme : avenant à la convention déterminant les modalités d’intervention du service commun d’instruction des autorisations d’occupation du sol
20210101 Convention relative à la gestion de logiciel de gestion des assemblées délibérante entre la CCCLA et ses communes PIECE JOINTE
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210101 Convention relative à la gestion de logiciel de gestion des assemblées délibérante entre la CCCLA et ses communes PIECE JOINTE
20210101 Convention relative à la gestion de logiciel de gestion des assemblées délibérante entre la CCCLA et ses communes
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210101 Convention relative à la gestion de logiciel de gestion des assemblées délibérante entre la CCCLA et ses communes
20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des deux bassins du Canal du Midi à Castelnaudary» PIECE JOINTE
20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210100 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de la compétence « création, aménagement et entretien du port fluvial situé sur le site des deux bassins du Canal du Midi à Castelnaudary»
20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique PIECE JOINTE
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique PIECE JOINTE
20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210099 Avenant n°1 à la convention de prestation de service Ville de Castelnaudary / Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois relative au transfert de l’école de musique
20210098 Modification du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale PIECE JOINTE
13/04/2021 - [Délibérations]
Délibération n°20210098 Modification du règlement intérieur de l’école de musique intercommunale PIECE JOINTE
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