ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2021
07/07/2021 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2021
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2021
16/06/2021 - [Procès verbal]
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2021
Délibération 20210133 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210133 Modification du tableau des effectifs PIECE JOINTE
Délibération 20210133 Modification du tableau des effectifs
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210133 Modification du tableau des effectifs
Délibération 20210132 Groupement de commandes « travaux d'entretien de voirie, de mise en sécurité et d'amélioration structurante de la voirie »
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210132 Groupement de commandes « travaux d'entretien de voirie, de mise en sécurité et d'amélioration structurante de la voirie »
Délibération 20210131 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY : rue Marfan PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210131 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY : rue Marfan PIECE JOINTE
Délibération 20210131 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY : rue Marfan
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210131 Conventions de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et la commune de CASTELNAUDARY : rue Marfan
Délibération 20210130 Modification n°8 du règlement intérieur des marchés inferieurs aux seuils européens PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210130 Modification n°8 du règlement intérieur des marchés inferieurs aux seuils européens PIECE JOINTE
Délibération 20210130 Modification n°8 du règlement intérieur des marchés inferieurs aux seuils européens
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210130 Modification n°8 du règlement intérieur des marchés inferieurs aux seuils européens
Délibération 20210129 Adoption du règlement intérieur du Relais d’Assistants Maternels PEICE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210129 Adoption du règlement intérieur du Relais d’Assistants Maternels PEICE JOINTE
Délibération 20210129 Adoption du règlement intérieur du Relais d’Assistants Maternels
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210129 Adoption du règlement intérieur du Relais d’Assistants Maternels
Délibération 20210128 Adoption du règlement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210128 Adoption du règlement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents PIECE JOINTE
Délibération 20210128 Adoption du règlement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210128 Adoption du règlement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents
Délibération 20210127 Approbation du rapport 2020 du délégataire du service extérieur des Pompes Funèbres PIECE JOINTE
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210127 Approbation du rapport 2020 du délégataire du service extérieur des Pompes Funèbres PIECE JOINTE
Délibération 20210127 Approbation du rapport 2020 du délégataire du service extérieur des Pompes Funèbres
16/06/2021 - [Délibérations]
Délibération 20210127 Approbation du rapport 2020 du délégataire du service extérieur des Pompes Funèbres
Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30