Téléchargement

Documents disponibles au téléchargement

20200086 Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget assainissement DSP
25/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200086 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget assainissement DSP en date du 25 juin 2020

Télécharger


20200085 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget assainissement régie
25/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200085 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget assainissement régie en date du 25 juin 2020

Télécharger


20200084 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget eau DSP
25/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200084 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget eau DSP en date du 25 juin 2020

Télécharger


20200083 Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget eau régie
25/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200083 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget eau régie

Télécharger


20200082 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP)
25/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n°20200082 - Autorisation de programme et crédit de paiement (AP/CP) budget principal - en date du 25 juin 2020

Télécharger


20200081 - débat d'orientation budgétaire 2020 - rapport
25/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération n° 20200081 - débat d'orientation budgétaire 2020 - rapport en date du 25 juin 2020

Télécharger


PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUIN 2020
11/06/2020 - [2020 - Procès verbal]

PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUIN 2020

Télécharger


20200080 - Modification du tableau des effectifs au 01/06/2020
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200080 du 11 juin 2020 - Modification du tableau des effectifs au 01/06/2020

Télécharger


20200079 - Convention de coopération locale Agence Pole Emploi de CASTELNAUDARY / CCCLA
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200079 du 11 juin 2020 - Convention de coopération locale Agence Pole Emploi de CASTELNAUDARY / CCCLA

Télécharger


20200078 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de SAINT PAPOUL
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200078 du 11 juin 2020 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la CCCLA et la commune de SAINT PAPOUL

Télécharger


20200077 - Mise à jour du règlement intérieur de la commission marchés à procédure adaptée
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200077 du 11 juin 2020 - Mise à jour du règlement intérieur de la commission marchés à procédure adaptée

Télécharger


20200076 - Modification n°7 du règlement intérieur des marchés inférieurs aux seuils européens
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200076 du 11 juin 2020- Modification n°7 du règlement intérieur des marchés inférieurs aux seuils européens

Télécharger


20200075 - Prolongation des contrats de services publics
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200075 du 11 juin 2020 - Prolongation des contrats de services publics

Télécharger


20200074 - Instruction des autorisations d'urbanisme : renouvellement convention : avenant
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200074 du 11juin 2020 - Instruction des autorisations d'urbanisme : renouvellement convention : avenant

Télécharger


20200073 - Approbation du rapport 2019 du délégataire du service extérieur des Pompes Funèbres
11/06/2020 - [2020 - Délibérations]

Délibération 20200073 du 11 juin 2020 - Approbation du rapport 2019 du délégataire du service extérieur des Pompes Funèbres

Télécharger


Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17h
Vendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30
contact@cccla.fr
Envoyez-nous un email pour plus d'informations
TOP
TOP