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Délibération 2023-122 Désignation de représentants à la Mission Locale Ouest Audois
28/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-122 Désignation de représentants à la Mission Locale Ouest Audois


Délibération 2023-121 Modification n°3 des représentants de la CCCLA au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais
28/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-121 Modification n°3 des représentants de la CCCLA au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Lauragais


Délibération 2023-120 Acquisition de terrains à la SARL SUD CHARPENTE
28/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-120 Acquisition de terrains à la SARL SUD CHARPENTE


Délibération 2023-119 Acquisition de terrains au COVALDEM
28/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-119 Acquisition de terrains au COVALDEM


Délibération 2023-118 Opération d’atelier relais Route de Marquein à SALLES SUR L’HERS
28/09/2023 - [Délibérations]

Délibération 2023-118 Opération d’atelier relais Route de Marquein à SALLES SUR L’HERS


Décision n°23-126 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau Eaux Usées rue des Platanes : commune de RICAUD
28/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-126 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau Eaux Usées rue des Platanes : commune de RICAUD


Décision n°23-125 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’eau potable rue des Platanes : commune de RICAUD
28/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-125 Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du réseau d’eau potable rue des Platanes : commune de RICAUD


ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023
28/09/2023 - [Ordre du jour]

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 SEPTEMBRE 2023


Décision n°23-124 Achat de 2 clarinettes – Ecole de Musique Intercommunale
27/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-124 Achat de 2 clarinettes – Ecole de Musique Intercommunale


Décision n°23-123 Objet : Mission AMO : aménagement du bâtiment de la future Ecole de Musique Intercommunale : finalisation pré-programme/ programme et consultation MOE
26/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-123 Objet : Mission AMO : aménagement du bâtiment de la future Ecole de Musique Intercommunale : finalisation pré-programme/ programme et consultation MOE


Décision n°23-122 Acquisition de fontaines à eau
22/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-122 Acquisition de fontaines à eau


Décision n°23-121 Diagnostic structurel du futur siège social
22/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-121 Diagnostic structurel du futur siège social


Décision n°23-120 Accès Internet FTTO
22/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-120 Accès Internet FTTO


Décision n°23-119 Demande de subvention à la région Occitanie : étude foncière en vue d’une possible extension de zone d’activité
21/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-119 Demande de subvention à la région Occitanie : étude foncière en vue d’une possible extension de zone d’activité


Décision n°23-118 Médiathèques : demande de subvention pour Scènes d’enfance 2024
21/09/2023 - [Décisions 2023]

Décision n°23-118 Médiathèques : demande de subvention pour Scènes d’enfance 2024


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