ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
14/12/2023 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2023
14/11/2023 - [Ordre du jour]
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2023
Délibération 2023-138 Modification du tableau des effectifs
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-138 Modification du tableau des effectifs
Délibération 2023-137 Défraiement des intervenants extérieurs
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-137 Défraiement des intervenants extérieurs
Délibération 2023-136 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-136 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Délibération 2023-135 Attribution d’un véhicule de fonction
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-135 Attribution d’un véhicule de fonction
Délibération 2023-134 Convention Territoriale Globale
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-134 Convention Territoriale Globale
Délibération 2023-133 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-133 Modification des règlements de fonctionnement des crèches
Délibération 2023-132 Rapports annuels 2022 des délégataires des services eau potable et assainissement
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-132 Rapports annuels 2022 des délégataires des services eau potable et assainissement
Délibération 2023-131 Reconduction de la convention de prestations de service avec le Syndicat du Bassin Hers Girou en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-131 Reconduction de la convention de prestations de service avec le Syndicat du Bassin Hers Girou en vue de l’exercice de la GEMAPI et approbation de la participation
Délibération 2023-130 Attribution d'une subvention
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-130 Attribution d'une subvention
Délibération 2023-129 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de SAINT PAULET
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-129 Attribution d'un Fonds de Concours à la Commune de SAINT PAULET
Délibération 2023-128 Attribution d'un fonds de concours à la commune de FENDEILLE
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-128 Attribution d'un fonds de concours à la commune de FENDEILLE
Délibération 2023-127 Admissions en non-valeur
28/09/2023 - [Délibérations]
Délibération 2023-127 Admissions en non-valeur
Tél. : +(33) 04 68 23 68 43
Du lundi au jeudi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 17hVendredi : 8h30 à 12h30 / 13h30 à 16h30